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FR-Creating electronic signatures

FR-Creating electronic signatures

Objectif

L'objectif de cet article est de décrire la logique sous-jacente des signatures électroniques générées et de clarifier la manière dont les entrées de signature sont mises en correspondance avec les concepts MXT.

Introduction

Conformément aux exigences de la norme NF, les signatures électroniques sont créées lors de l'enregistrement :

  • GTT (recettes des tickets)

  • GTF (recettes des factures)

  • GTP (clôture quotidienne)

  • GTM (clôture mensuelle)

  • GTA (clôture annuelle)

  • Entrées du journal des événements (Eventlog entries)

Une signature électronique codée en base 64url est créée et enregistrée pour les GTT, GTF, GTP, GTM, GTA, eventlog conformément aux exigences du standard. Ainsi, un extrait de signature à 4 chiffres est imprimé sur le ticket ou la facture (positions 3, 7, 13, 19 de la signature).

Un exemple de chaîne de caractères pour la signature électronique est fourni pour GTT :

2000:750|1000:1999|0550:100,2849,20200419152534,18,SALE,N

GTT signature

Paramètre

Données

Paramètre

Données

Montants (taxe incluse) détaillés par taux de TVA

Récupérer les montants par taux de TVA dans nf525_reservation_tax

Montant total TTC du ticket

Récupérer le montant total de nf525_reservation_tax_total

Horodatage de l'opération

Récupérer de la colonne ENTRYDATE de nf525_reservation_tax_total

Numéro du document (unique)

Récupération dans nf525_reservation_tax_total colonne DOCUMENT_ID

Type d'opération (VENTE / REMBOURSEMENT)

Extrait de la colonne nf525_reservation_tax_total DOCUMENT_TYPE

Signature précédente O/N

Remplir en fonction de la présence signature précédente

Signature précédente (si présente)

Extrait de nf525_reservation_tax_total column PREVIOUS_SIGNATURE

GTF signature

Paramètre

Données

Paramètre

Données

Montants (TVA incluse) détaillés par taux de TVA

Récupérer les montants par taux de TVA dans nf525_reservation_tax

Montant total de la facture

Récupérer le montant total de nf525_reservation_tax_total

Horodatage de l'opération

Récupérer de la colonne ENTRYDATE de nf525_reservation_tax_total

Numéro de la facture

Récupération dans nf525_reservation_tax_total colonne DOCUMENT_ID

Type de document

Récupération de la colonne DOCUMENT_TYPE de nf525_reservation_tax_total.

Nom de la société (B2B) ou nom du client (B2C)

Pour la facture du client : récupérer le nom de famille du client (lastname)
Pour la facture du client payeur : récupérer le nom de la société (companyname) s'il est renseigné, sinon le nom du client
Pour la facture de l'agent : récupérer le nom du DC (zipcode)

Code postal du client

Pour la facture du client : récupérer le code postal du client
Pour la facture du client payant : récupérer le code postal du client payant
Pour la facture de l'agent : récupérer le code postal du DC

Numéro de TVA du client

Pour la facture du client : ne pas récupérer

Pour la facture du client payeur : récupérer les détails du client payeur

Pour la facture de l'agent : récupérer le DC

Signature précédente O/N

Remplir en fonction de la présence signature précédente

Signature précédente (en cas de présence)

Récupérer de la colonne nf525_reservation_tax_total PREVIOUS_SIGNATURE

Grand Total signature

Paramètre

Données

Paramètre

Données

Amounts (tax incl) brokendown per VAT rate

Récupération de la table nf525_reservation_taxe basée sur RESERVATION_TAX_TOTAL_ID pour le total final créé.

Cumulative Grand Total of period

Récupération de la colonne ABSOLUTE_TOTAL de la table nf525_reservation_tax_total pour le grand total créé.

Cumulative Perpetual Grand Total (real value)

Récupération de la colonne RELATIVE_TOTAL de la table nf525_reservation_tax_total pour le total général créé.

Timestamp of the operation

Récupération de la colonne ENTRY_DATE de la table nf525_reservation_tax_total.

Unique ID of period

Récupération de la colonne DOCUMENT_ID de la table nf525_reservation_tax_total.

Previous signature Y/N

Vérifier la signature précédente pour grand_total_type

Previous signature (if present)

Utiliser la signature précédente de grand_total_type, si elle existe. 

Document type

Extraire de la colonne DOCUMENT_TYPE de la table nf525_reservation_tax_total.

Eventlog entry signature

Paramètre

Données

Paramètre

Données

Continuous ID

New DB column in nf525_eventlog table, to be implemented via this ticket.

Event code

In nf525_eventlog table, fetch from column EVENT_TYPE

Additional information

In nf525_eventlog table, fetch from column NEW_VALUE_DESCRIPTION

Timestamp

In nf525_eventlog table, fetch from column EVENT_TIME

Operator code

In nf525_eventlog table, fetch from column EMPLOYEE

POS code

In nf525_eventlog table, fetch from column CONCERN_ID

Previous signature Y/N

Check if previous entry with electronic signature is present

Previous signature

In nf525_eventlog table, fetch from column PREVIOUS_SIGNATURE

Fiscal Archive signature

La signature électronique des archives fiscales est créée en utilisant tout le contenu des archives fiscales. Cela signifie tous les fichiers et le contenu des fichiers sont signé lors du traitement.